Règlement sportif

La FIA organisera le Championnat du Monde de Formule 1 de la FIA (le Championnat) qui est la
propriété de la FIA et qui comprend deux titres de Champion du Monde, un pour les pilotes et un
pour les construteurs. Il est constitué des Grands Prix de Formule 1 inscrits au calendrier de
Formule 1 et pour lesquels les ASN et les organisateurs ont signé la conventtion d'organisation
prévue par la Convention de la Concorde 1998 (les Epreuves). Toutes les parties concernées (FIA,
ASN, organisateur, concurrents, et circuits) s'engagent à appliquer ainsi qu'à observer les règles
gouvernant le Championnat. Ils devront détenir les Super Licences FIA délivrées aux pilotes,
concurrents, officiels, organisateurs et circuits.

. REGLEMENT

1) Le texte final du présent Règlement Sportif sera la version anglaise à laquelle il sera fait
réfèrence en cas de controverse d'interprétation. Dans ce document, les intitulés sont énoncés aux
seules fins de commodité et ne font pas partie du Règlement Sportif.

2) Le présent Règlement Sportif est publié le 30 octobre 1998 et entre en vigeur le 1er janvier
1999; il remplace tout précédent Réglement Sportif du Championnat du Monde de Formule 1 de la
FIA.

. OBLIGATIONS GENERALES

3) Touts les pilotes, concurrents et officiels participant au Championnat s'engagent en leur nom
propre et celui de leurs employés et agents, à observer toutes les dispositions telles que complètées
ou modifiées du Code Sportif International de la FIA (le Code), le Règlement Technique de
Formule 1 (le Règlement Technique) et le présent Règlement Sportif ainsi que toutes les
dispositions de la Convention de la Concorde 1998 (la Convention) dont ils auront pris dûment
connaissance.

4) Le Championnat est régi par la Convention et ses annexes.

5) Toutes réglementation nationale particulière doit être soumise à la FIA avec la demande de
candidature initiale pour l'inscription d'une Epreuve au calendrier international. Seule l'approbation
de la FIA peut rendre effectives de telles réglementations particulières pour une Epreuve. la FIA
assurera que tous les candidats concurrents soient informés de telles réglementations particulières
avant la date de clôture des engagements conformèment à l'Article 42.

.CONDITIONS GENERALES

6) Il incombe aux concurrents d'assurer que toutes les personnes concernées par leur engagement
observent toutes les dispositions de la Convention, du Code du Règlement Technique et du
Règlement Sportif. Si un concurrent est dans l'impossibilité d'être prèsent en personne à l'Epreuve,
il doit dèsigner son représentant par écrit. La personne chargée, à tout moment d'un Epreuve,
d'une voiture engagée, est responsable conjointement et solidairement avec le concurrent de façon
à assurer que les dispositions soient observées.

7)Les concurrents doivent s'assurer que leurs voitures correspondent aux conditions de conformité
et de sécurité pendant toute la durée des essais et de la course.

8) La présentation d'une voiture aux vérifications techniques sera considérée comme une
déclaration implicite de conformité.

9) Toutes les personnes concernées de quelque façon que ce soit par une voiture engagée ou se
trouvant pour toute autre raison dans le paddock, les stands, dans la voie des stands ou sur la piste,
doivent porter à tout moment un laissez-passer approprié.

. LICENCES

10) Tous les pilotes, concurrents et officiels participant au Championnat doivent être titulaires
d'une Super Licence FIA. Les demandes de Super Licences doivent être présentées à la FIA par
l'intermédiaire de l'ASN des candidats. Le nom du pilote restera sur la piste des Super Licences
pendant un an.

. LES EPREUVES DU CHAMPIONNAT

11) Les Epreuves sont réservées aux voitures de Formule 1 telles que définies par le Règlement
Technique.

12) Chaque Epreuve aura le statut d'épreuve internationale réservée.

13) La distance de toutes les courses du signal de départ prévu à l'Article 141 jusqu'au drapeau à
damier, sera égale au nombre minimal de tours complets nécessaire pour dépasser la distance de
305 Km. toutefois, si deux heures s'écoulent avant que la distance prévue ne soit couverte, le
drapeau à damier sera montré à la voiture en tête quand elle franchira la ligne de contrôle (la
Ligne), à la fin du tour pendant lequel cette période de deux heures aura expiré. La Ligne consiste
en une ligne unique traversant la piste et la voie des stands.

14) Le nombre maximum des Epreuves du Championnat est fixé 17, le minimum à 8.

15) La liste définitive des Epreuves est publiée par la FIA avant le 1er janvier de chaque année.

16) Une Epreuve annulée sans un préavis écrit à la FIA d'au moins trois mois ne sera pas pris en
considération pour être inscrite au Championnat de l'année suivante, sauf si la FIA estime que
l'annulation résulte d'un cas de force majeure.

17) Une Epreuve peut être annulée si moins de douze voitures sont disponibles.

. CHAMPIONNAT DU MONDE

18) Le titre de pilote Champion du Monde de Formule 1 sera attribué au pilote qui aura totalisé le
plus grand nombre de points, en prenant en considération tous les résultats obtenus au cours des
Epreuves qui auront réellement eu lieu.

19) Des points ne seront attribués pour le Championnat dans une Epreuve déterminée que si le
pilote a conduit la même voiture pendant toute la course.

20) Le titre de Champion du Monde de Formule 1 pour les construteurs sera attribué à la marque
qui aura totalisé le plus grand nombre de points, en prenant en considération tous les résultats
obtenus par un maximum de deux voitures par marque.

21) Le constructeur d'un moteur ou d'un châssis roulant est la personne(y compris toute personne
morale ou organisme de fait) qui détient les droits de propriété intellectuelle de ce moteur ou
châssis. La marque d'un moteur ou d'un châssis est le nom qui lui est attribué par son construteur.
Si la marque du moteur n'est pas la même que celle du châssis, le titre sera attribué à cette dernière,
qui devra toujours précéder la marque du moteur dans le nom de la voiture.

22) Les points pour les deux titres seront attribués lors de chaque Epreuve selon le barème suivant

• Délégué sécurité;
• Délégué médicale;
• Délégué technique;
• Délégué presse.

• Un représentant du président de la FIA;
• Un Observateur;
• Un conseiller des Commissaires Sportifs;
• Un conducteur de voiture de sécurité;
• Un conducteur de voiture médicale.

. OFFICIELS

37) Les officiels suivants seront désignés par la FIA:

• Deux commissaires sportifs, parmi les titulaires des Super Licences FIA, de nationalité
  diffèrente de celle de l'organisateur. Les deux commissaires sportifs de la FIA décideront
  entre eux lequel des deux agira en capacité de président du collège des commissaires
  sportifs. Conformément à l'article 134 du Code, les commissaires sportif de l'Epreuve
  officieront collégialement sous l'autorité de leur président.
• Un directeur de l'Epreuve;
• Un starter permanent.

• Un commissaire sportif parmi les ressortissants du pays de l'ASN.
• Le directeur de course.

a) contrôler le déroulement des essais et de la course, le respect de l'horaire et s'il le juge nécessaire
émettre toute proposition aux commissaires sportifs pour modifier les horaires conformément au
Code et au Règlement Sportif,

b) arrêter toute voiture conformément au Code et au Règlement Sportif,
c) arrêter le déroulement des essais et de la course conformément au Règlement Sportif s'il estime
leur poursuite dangereuse et assurer que le nouveau départ s'éffectue conformément à la
procédure,

d) la procédure de départ,

e) l'utilisation de la voiture de sécurité.

40) Le directeur de l'Epreuve, le directeur de course et le délégué technique doivent être présents à
l'Epreuve à partir de 10h00 le jour des vérifications techniques initiales et les commissaires sportifs
à partir de 15h00 le même jour.

41) Le directeur de l'Epreuve doit être en contact radio avec le directeur de course et le président
du collège des commissaires sportifs à tout moment lorsque les voitures sont autorisées à rouler
sur la piste. En outre, le directeur de course doit se tenir à la direction de course et en contact
radio avec tous les postes de commissaires durant ces périodes.

. CANDIDARURES DES CONCURRENTS

42) Les candidatures de participation au Championnat pourront être sousmises à la FIA à tout
moment entre le 1er et le 15 novembre de chaque année, au moyen du formulaire d'engagement
figurant à l'annexe 2 du présent Règlement, accompagné des droits d'engagement prévus par la
Convention.

Ces formulaires seront disponibles auprès de la FIA, qui avisera le candidat du résultat de sa
demande le 1er décembre au plus tard. Les candidats accèptés sont automatiquement admis à
toutes les Epreuves du Championnat et sont les seuls concurrents dans ces Epreuves.

43) Les actes de candidature devront comprendre:

a) une confirmation que le candidat, en son nom et celui de toute personne concernée par sa
participation au Championnat, a lu et compris la Convention (avec ses annexes), le Code,le
Règlement Technique et le Règlement Sportif, s'engage à les observer,

b) le nom de l'équipe (qui doit inclure le nom du chassis),

c) la marque de la (des) voiture(s) utilisée(s),

d) la marque du (des) moteur(s),

e) le(s) nom(s) du pilote(s). Comme suite à son acte de candidature, un pilote peut être
nommé sur acquittement d'un droit fixé par la FIA,

f) l'engagement du candidat à participer à toutes les Epreuves avec le nombre de voitures et de
pilotes engagés.

g) l'assurance que la voiture n'utilise aucun élément, système, logiciel ou dispositif ayant été (ou
pouvant raisonnablement être soupçonné d'avoir été) conçu, fourni ou fabriqué par ou avec l'aide
de toute personne ayant été impliquée au nom de la FIA dans la vérification de systèmes
électroniques de Formule 1 au cours des 24 mois prédédant immédiatement la demande.

44) Un concurrent pourra changer de marque et/ou de type de moteur à tout moment du
Championnat. Tous les points marqués avec un moteur de marque diffèrente de celui qui a d'abord
été engagé au Championnat compteront (et seront additionnés) pour l'attribution de Bénéfices et
pour déterminer le classement des équipes en vue des pré-qualifications, mais ces points ne
compteront pas (ni ne pourront être additionnés) pour le Championnat des Consteucteurs de
Formule 1 de la FIA.

45) A l'exception de ceux dont les voitures ont obtenue des points pour le Championnat de l'année
précédente, les candidats doivent fournir des informations sur la taille de leur entreprise, leur
situation financière et leur capacité d'honorer les obligations prescrites. Tous les candidats qui n'ont
pas pris part au Championnat entier pour l'année précédente doivent également déposer une
caution de US$ 500 000 auprès de la FIA en présentant leur candidature. Cette somme leur sera
retournée sur-le-champ si leur candidature est refusée, ou à la fin de leur première saison de
Championnat s'ils ont respecté toutes les dispositions de la Convention et de ses annexes.

46) Toutes les candidatures seront étudiées par la FIA qui publiera la liste des voitures et des
pilotes acceptés avec leurs numéros de course le 1er décembre (ou le lundi suivant si le 1er
décembre correspond à un week-end), les candidats refusés ayant déja été informés, conformément
à l'article 42.

47) Un maximum de 24 voitures seront admises au Championnat, deux voitures étant engagées par
chaque concurrent.

48) Si, de l'avis de la Commission de Formule 1, un concurrent ne dirige pas son équipe d'une
manière compatible avec les normes du Championnat, ou s'il nuit en quelque façon à la réputation
du Championnat, la FIA peut exclure sur-le-champ un tel concurrent du Championnat.

. LAISSEZ-PASSER

49) Aucun laissez-passer ne pourra être dèlivré sauf conformément à la Convention. Un laissez-
passer ne pourra être utilisé que par la personne et dans le but pour lesquels il aura été délivré.

. INSTRUCTIONS ET COMMUNICATION AUX CONCURRENTS

50) Les commissaires sportifs peuvent, à titre exceptionnel, donner des instructions aux
concurrents par le moyen de circulaires spéciales conformément au Code. Ces circulaires seront
distribuées à tous les concurrents qui devront en accuser réception.

51) Tous classements et résultats des essais et de la course ainsi que toutes décisions des officiels
seront affichés sur le tableau officiel d'affichage.

52) Toutes décision ou communication concernant un concurrent particulier lui sera communiquée
dans les vingt-cinq minutes suivant cette décision, et il devra en accuser réception.

. INCIDENTS

53) Un "incident" signifie un fait ou une série de faits impliquant un ou plusieurs pilotes, ou toute
action d'un pilote, qui est rapporté aux commissaires sportifs par le directeur de l'épreuve (ou noté
par les commissaires sportifs et rapporté au directeur de l'épreuve pour enquête), et qui,

• a nécessité l'arrêt d'une course en application de l'Article 155;
• a violé le présent Règlement Sportif ou le Code;
• a fait prendre un faux dépard à une ou plusieurs voitures;
• a causé une collision évitable;
• a fait quitter la piste à un pilote;
• a illégitimement empêché une manoeuvre de dépassement légitime par un pilote;
• a illégitimement gêné un autre pilote au cours d'une manoeuvre de dépassement.

a) Il appartiendra aux commissaires sportifs de décider, sur rapport ou demande du directeur de
l'épreuve, si un ou des pilote(s) mêle(s) à un incident doit(ven)t être pénalisé(s).

b) Si les commissaires enquêtent sur un incident, un message en informant foutes les Equipe sera
affiché sur les moniteurs de chronomètrage.

55) Les commissaires sportifs pourront infliger une pénalité en temps de 10 secondes à tout pilote
impliqué dans un incident. Toutefois, si cette pénalité doit être infligée au cours des cinq derniers
tours, ou après la fin d'une course, l'article 56b) ci-dessous ne s'appliquera pas et 25 secondes
seront ajoutées au temps de course écoulé du pilote concerné.

56) Au cas où les commissaires sportif décideraient d'imposer une pénalité en temps, la procédure
suivante sera appliquée:

a) Les commissaires sportifs notifieront par écrit à un responsable de l'équipe concernée la pénalité
en temps qui lui a été imposée et s'assureront que cette information est légalement affichée sur les
moniteurs de chronomètrage.

b) A partir du moment où la décision des commissaires sportifs est notifiée sur les moniteurs de<
chronomètrage, le pilote concerné ne peut couvrir plus de trois tours complets avant d'entrer dans
les stands et de se rendre à son stand où il devra rester pendant la durée de la pénalité en temps.
Tant que la voiture sera immobilisée pendant la pénalité en temps, il ne pourra y être effectué
aucun travail.
Toutefois, en cas d'arrêt du moteur, celui-ci pourra redémarré une fois écoulée la pénalité en
temps.

c) Une fois écoulée la pénalité en temps, le pilote pourra rejoindre la course.

d) Tout non-respect ou toute violation des article 56b) ou 56c) pourra entaîner l'exclution de la
voiture.

57) Aucune décision prise ou pénalité imposée conformément à l'article 55 ne pourra restreindre
l'effet des articles 160 ou 161 du Code.

. RECLAMATIONS

58) Les réclamations devront être formulées conformément au Code et accompagnées d'une
caution de 2500 Francs suisses ou d'une somme équivalente en Dollars US ou monaie locale.

. SANCTIONS

59) Les commissaires sportifs peuvent infliger les pénalités expressément prévues par le présent
Règlement Sportif en plus ou à la place de toute autre pénalité dont ils disposent en vertu du Code.

CHANGEMENTS DE PlLOTE

60) Pendant une saison, chaque équipe pourra effectuer un changement de pilote pour sa première
voiture. Pour la seconde voiture de chaque équipe, trois pilotes pourront être changés à tout
moment, sous réserve que tout changement de pilotes soit effectué conforménent au Code et
avant le début des essais qualificatils. Après 18h00 le jour des vérilications techniques, un
changement de pilote ne pourra s'effectuer qu'avec l'accord des commissaires sportifs.

Dans toute autre circonstance, les concurrents seront obligés d'utiliser les pilotes qu'ils ont désignés
en s'engageant au Championnat, sauf dans les cas de force majeure qui seront considérés
séparément.

Tout nouveau pilote pourra marquer des points au Championnat.

. CONDUITE

61) Le pilote doit coinduire la voiture seul et sans aide.

. LIVREE DE LA VOITURE

62) les dispositions du code relatives aux couleurs nationales ne s'appliquent pas au
Championnat.

Les deux voitures inscrites par un concurrent doivent être en grande partie ^résentées dans la>br> même livrée à chaque Epreuve, toute modification de cette livrée au cors de la saison du
Championnat ne pourra être réalisée qu'avec l'accord de la Commission de formule 1.

63) Chaque voiture portera le numéro de la course de son pilote (ou de son remplacçant) tel qu'il aura
été publié par la FIA au début de la saison. quand une voiture apparaît sur un écran de télévision
de 25 cm de telle manière que son image remplisse subtantiellement l'écran dans au moins une
dimension, son numéro de course doit être clairement visible de l'avant et de chaque côté de la
voiture.

64) Le nom ou l'emblème de la marque de la voiture doivent apparaître à l'avant du capot avant de
la voiture et dans les deux cas avoir une dimension minimum 25 mm. Le nom du pilote doit
aussi apparaître sur la carrosserie, à l'extérieur du cockpit ou sur le casque du pilote, et être
facilement visible.

. ESSAIS

65) Aucun essai n'est permis:

a) sur un circuit non-européen, sauf essais généreaux organisés par le Détenteur des Droits
commerciaux.

b) sur un circuit pendant les sept jours précédant le jour de la course à chaque épreuve, sauf essai
de mise au point ne dépassant pas 50 Km, qui doit être supervisé par l'ASN concernée;

c) sur un circuit entre la dernière Epreuve du Championnat et le 1er décembre;

d) sur circuit ayant accueilli, ou qui accueillera, une épreuve pendant l'année de Championnat,
autre que ceux accueillant les Grand Prix de Grande-Bretagne, de France, d'Italie et d'Espagne;

e) sur les sites qui ne sont actuellement pas approuvés pour la Formule 1. Si plus d'une équipe
doivent être présentes à un essais, il incombe aux éqipes concernées d'en informer la FIA. Un
peprésentant sera alors nommé par la FIA afin d'assister à l'éssai et de s'assurer que les normes de
sécurité de la piste sont maintenues et que les procédures normales de déroulement de l'éssai sont
respectées à tout moment.

. VOIE DES STANDS

66)

a) Pour éviter qu'il y ait le moindre doute et à des fins descriptives, la voie des stands sera divisée
en deux voies. La voie la plus rapprochée du mur des stands est appelée "la voie rapide", et la voie
plus la proche des stands est appelée "voie interieure"; c'est la seule zone où il soit permis de
travailler sur une voiture.

b) A aucun endroit les concurrents ne doivent peindre de lignes sur la voie des stands.

c) A aucun équipement ne peut être laissé sur la voie rapide. Une voiture ne pourra entrer dans la
voie rapide ou y rester que si son pilote est assis derrière son volant dans la position normale de
conduite, même si la voiture est poussée.

d) Le personnel des équipes n'est admis sur la voies des stands qu'immédiatement avant de devoir
intervenir sur une voiture, et il doit évacuer la voie des stands dès que ce travail est achevé.

e) Il incombe au concurrents de libérer sa voiture après un arrêt aux stands, uniquement lorsqu'il
peut le faire en sécurité.

. VERIFICATION SPORTIVES

67) Chaque concurrent doit tenir disponibles pour inspection à tout moment de l'Epreuve toutes les
Super Licences appropriées.

68) Lors de la première Epreuve de chaque Championnat, la FIA vérifiera toutes les licences.

69) On ne peut exiger d'aucun concurrent, pilote ou toute autre personne concernée par une
voiture, qu'il signe une décharge ou toute autre document sauf si la Convention le prévoit.

. VERIFICATION TECHNIQUES

70) Les vérification techniques préliminaires des voitures seront effectuées trois jours (Monaco:
quatre jours) avant la course entre 10h00 et 16h00 dans le garage attribué à chaque équipe.

71) Les concurrents qui n'auront pas respecté ces limites de temps ne seront pas autorisés à
prendre part à l'Epreuve, sauf dérogation accordée par les commissaires sportif.

72) Aucune voiture ne pourra prendre part à une épreuve tant qu'elle n'aura pas été approuvée par
les commissaires technique.

73) Les commissaires techniques peuvent:

a) vérifier la conformité d'une voiture ou d'un concurrent à tout moment de l'épreuve,

b) exiger qu'une voiture soit démontée par le concurrent por s'assurer que les conditions
d'admission ou de conformité sont pleinement despectées,

c) demander à un concurrent de payer les frais raisonnables résultant de l'exercice des droits
mentionnés dans cet Article,

d) demander à un concurrent de fournir tel échantillon ou telle pièce qu'ils pourraient juger
nécessaire.

74 Toute voiture qui, après avoir été approuvée par les commissaires techniques, serait démontée
ou modifiée de telle manière que cela puisse affecter sa sécurité ou mettre en question sa
conformité ou qui aurait été engagée dans un accident avec des conséquences similaires, doit être
présentée de nouveau aux commissaires techniques pour approbation.

75) Le directeur de lépreuve ou le directeur de course peut demander que toute voiture impliquée
dans un accident soit arrêtée et contrôlée.

76) Les contôles et vérifications techniques seront éffectuésnpar des officiels dûment désignés qui
seront également responsabes du fonctionnement du parc fermé et qui sont seuls autorisés à
donner des instructions aux concurrents.

77) Les commissaires sportifs publieront les conclusions des commissaires techniques à chaque
vérification des voitures pendant l'épreuve. Ces résultats ne comprendront pas de données
chiffrées particulières sauf lorsqu'une voiture sera jugée non conforme au Règlement Technique.

. FOURNITURE DES PNEUMATIQUES DANS LA CHAMPIONNAT ET
LIMITATION DES PNEUMATIQUES DURANT L'EPREUVE

78) Fourniture de pneus

(a) Tout manufacturier de pneus souhaitant fournir des pneus aux équipes de Fornule 1 doit
signaler son intention de le faire à la FIA au plus tard le 1er janvier précédant l'année au cours de
laquelle ces pneus seront fournis. Tout manufacturier de pneus souhaitant cesser la fourniture de
pneus aux Equipes de Formule 1 doit signaler son intention de le faire à la FIA au plus tard le 1er
janvier de l'année précédant celle au cours de laquelle ces pneus devraient être fournis.

(b) Seuls pourront être utilisés au cours du Championnat, les pneus fournis par une société qui
accepte et respecte les conditions suivantes:

• un seul fournisseur au Championnat: il devran équiper 100% des concurrents engagés sur la
  base des conditions commerciales d'usage;
  
• deux fournisseurs au Championnat: chacun d'eux devra, si la demande lui est faite, être prêt
  à équiper jusqu'à 60% des concurrents engagés, sur la base des conditions commerciales
  d'usage;
  
• trois fournisseurs ou plus: chacun d'eux devra, si la demande lui est faite, être prêt à équiper
  jusqu'à 40% des concurrents engagés, sur la base des conditions commerciales d'usage.
  
• chaque fournisseur de pneus ne doit se charger de fournir que deux spécifications de pneu
  pour
  
• temps sec et trois spécifications de pneu pluie à chaque épreuve, chacune de ces
  spécifications devant être d'un seul mélange homogène;
  
• si, par souci de maintien des niveaux actuels de sécurité sur les circuits, la FIA juge
  nécessaire de réduire l'adérence des pneus, elle devra adopter les règles que les fornisseurs
  de pneus conseilleront ou, en l'absence de conseil atteignant les objectifs de la FIA, spécifier
  les zones de contract maximales autorisées pour les pneus avant et arrière.

a) Un même pilote ne pourra pas utiliser plus de trente-deux pneus pour temps sec et vingt-huit
pneus pluie pendant la durée totle de l'épreuve.

b) Tous les pneus secs doivent incorporer des scultures perpendiculaires à l'axe de la roue et
parcourant toute la circonfèrence de la surface de contact de chaque pneu.

c) Chaque pneu sec avant, lorsqu'il est neuf, doit présenter 4 scultures:

• disposées symétriquement par rapport au milieu de la bande de roulement;
  
• ayant au moins 14 mm de largeur au niveau de la surface de contact et se rétrécissant de
  manière uniforme jusqu'à un minimum de 10 mm au niveau de la surface inférieure;
  
• ayant au moins 2,5 mm de profondeur sur toute la surface inférieure;
  
• et dont les centres soient espacés de 50 mm(+ou- 1,0 mm). En outre, la largeur de la bande de
  roulement des pneus avant ne doit pas être supérieure à 270 mm.

- disposées symétriquement par rapport au milieu de la bande de roulement;

- ayant au moins 14 mm de largeur au niveau de la surface de contact et ce rétrécissant de manière
uniforme jusqu'à un minimum de 10 mm au niveau de la surface inférieure;

• ayant au moins 2,5 mm de profondeur sur toute la surface inférieure;
  
• et dont les centres soient espacés de 50 mm (+ou- 1,0 mm).

e) Un pneu pluie sera considéré comme étant un pneu qui a été désigné pour utilisation sur une
piste humide ou mouillée.

Tout pneu pluie neuf doit présenter des zones de contact ne dépassant pas 300 cm² quand le pneu
est monté à l'avant de la voiture et 475 cm² quand il est monté à l'arrière. Les zones de contact
seront mesurées selon toute section carrée du pneu normale et symétrique par rapport au milieu de
la bande de roulement et mesurant 200 mm x 200 mm quand le pneu est monté à l'avant de la
voiture et 250 mm x 250 mm quand il est monté à l'arrière. Afin d'assure la conformité, seules les
zones vides d'une profondeur suppérieure à 2,5 mm seront retenues.

Avant toute utilisation pendant l'épreuve, chaque manufacturier de pneus doit fournir au
délégué technique un dessin à l'échelle 1 de chaque type de pneu pluie qu'il est prévu d'utiliser.

A l'exeption du jour de la course, les pneus puie ne peuvent être utilisés qu'une fois que la piste a
été déclarée humide par le directeur de l'épreuve et, pendant le reste de la séance concernée, le
choix des pneus est libre.

(f) Des spécifications de pneus seront établies par la FIA au plus tard le 1er septembre de la saison
précédente. Ainsi déterminée, la spécification des pneus ne sera pas modifiée au cours de la saison
de Championnat sans l'accord de la commission de Formule 1.

80) La procédure de contrôle sera la suivante:

a) Tous les pneus devant être utilisés lors d'une Epreuve seront marqués d'une identification
unique.

b) A tout moment de l'épreuve, le délégué technique de la FIA pourra, à sa discrétion absolue,
sélectionner les pneus pour temps sec qui seront utilisés par toute Equipe parmi la réserve totale de
pneus dont le fournisseur désigné de l'équipe dispose lors de l'épreuve.

c) Au cours des premières vérifications techniques, chaque concurrent pourra faire en sorte que
jusqu'à quarante-quatre pneus pour temps sec et trente-six pneus pluie par pilote soient prêts à être
marqués dans son garage. Les pneus non marqués lors de ces vérifications préliminaires pourront
être marqués à un autre moment choisi en accord avec le délégué technique de la FIA.

d) Parmi les vingt-huit pneus pour temps sec choisi pour chaque voiture pour les essais
qualificatifs, le warm-up et la course, le délégué technique de la FIA choisira au hasard seize pneus
(huit pneus avant et huit pneus arrière) qui sont les seuls pneus pour temps sec que cette voiture
pourra utiliser lors de la séance d'éssais qualificatifs.

e) Un concurrent souhaitant remplacer un pneu non utilisé déja marqué par un autre non utilisé
doit présenter ces deux pneus au délégué technique de la FIA.

f) L'utilisation de pneus sans marquage approprié est formellement interdite.

81) Usure des pneus:

Le Championnat sera disputé en pneus sculptés. La FIA se réserve le droit d'adopter à tout
moment une méthode de mesure de la profondeur de sculpture restante si la performance paraît
améliorée par une forte usure ou par l'utilisation de pneus usées de telle manière que les sculptures
ne soient plus visibles.

.PESAGE

82) Le poids de toutes voiture pourra être vérifié pendant l'épreuve de la façon suivante:

a) Tous les pilotes engagés dans le Championnat seront pesés, revêtus de leur équipement de
course complet, lors de la première Epreuve de la saison. Si un pilote est engagé en cours de
saison, il sera pesé mors de sa première Epreuve.

b) Pendant la séance d'éssais qualificatifs,

1) la FIA installera le matériel de pesage dans une zone aussi rapprochée que possible du premier
stand. Cette zone sera utilisée pour la procédure de pesage;

2) des voitures seront sélectionnées au hasard pour la procédure de pesage. Au moyen d'un feu
rouge placé dans la voie d'accès aux stands, le délégué technique de la FIA informera le pilote que
sa voiture a été sélectionnée pour le pesage;

3) ayant été prévenu (au moyen d'un feu rouge), que sa voiture a été sélectionée pour le pesage,
le pilote se rendra directement dans la zone du pesage et arrêtera son moteur;

4) la voiture sera alors pesée, et les résultats seront communiqués par écrit au pilote;

5) si la voiture ne peut arriver jusqu'à la zone du pesage par ses propres moyens, elle sera placée
sous le contrôle exclusif des commissaires de piste qui l'y amèneront;

6) une voiture ou un pilote ne peuvent pas quitter la zone du pesage sans l'autorisation du délégué
technique de la FIA.

c) Après la course: chaque voiture franchissant la ligne sera pesée. Si une voiture est pesée sans
son pilote, le poids tel que déterminé au point (a) ci-dessus sera ajouté pour obtenir le poids tital
requis par l'article 4.1 du Règlement Technique.

d) Si le poids d'une voiture, relevé conformément au points b)ou c) ci-dessus, est infèrieur ) celui
spécifié à l'article 4.1 du Règlement Technique, la voiture et son pilote seront exclus de l'Epreuve,
sauf si l'insuffisance de poids est due à la perte accidentelle d'une pièce de la voiture pour une
raison de force majeure.

e) Aucune matière ou subtance solide, liquide, gazeuse ou de quelque nature qur ce soit ne pourra
être ajoutée à une voiture, y être posée ou en être enlevée une fois qu'elle a été sélectionnée ou a
terminé la course ou pendant la procédure de pesage, (sauf par un commissaire technique dans le
cadre de ses activités officielles).

f) Seuls les commissaires techniques et les officiels peuvent pénétrer dans la zone du pesage.
aucune intervention, quelle qu'elle soit, n'est autorisée dans cette zone, à moins qu'elle n'ait été
permise par ces officiels.

83) Toute infraction à ces dispositions relatives au pesage des voitures pourra entraîner l'exclusion
de la voiture concernée.

. CONDITIONS GENERALES RELATIVES AUX VOITURE

84) Aucun signal d'aucune sorte ne pourra être échangé entre une voiture en mouvement ettoute
personne liée au concurrent ou au pilote de la voiture, à l'exception:

a) de message lisibles sur un panneau se stand;

b) de mouvements du corps du pilote;

c) de signaux de télémétrie de la voiture aux stands;

d) de signaux de déclanchement du tour, des stands à la voiture. Les transmetteurs de marqueurs
de tours seront à batteries et, une fois en fonctionnement, devront être indépendants (et non
attachés à tout autre matériel des stands au moyen de câbles ou de fibres optiques), et incapables
de recevoir des informations extérieures. Ces déclancheurs de tours utiliseront un transmetteur
opérant sur une fréquence de porteuse supérieure à 10 GHz (Radio ou Optique) et un faisceau d'un
demi-angle non supérieur à 36°, la mesure étant prise au point 3dB, et ils seront pas utilisés
pour la transmission, des stands à la voiture, d'autres données que le marqueur de tours. Les
données de marque de tour doivent être transmises à plusieurs reprises, avec une fiabilité prouvée;

e) de communications verbales entre un pilote et son équipe par radio.

f) Les radiations électromagnétiques seront interdites entre 2 et 2,7 GHz, sauf autorisation écrite
de la FIA.

85) Enregistrement de données relatives aux accidents:

a) Chaque voiture doit être équipée d'un enregistreur FIA de données relatives aux accidents. Le
seul but de ces dispositifs est de contrôler et d'enregistrer les données relativres à un accident ou un
incident.

b) L'enregistreur et tous capteurs associés doivent être montés et utilisés conformément aux
instructions de la FIA.

c) A tout moment après un accident ou un incident, les concurrents doivent mettre l'enregistreur de
données à la disposition de la FIA. Un représentant de l'équipe concernée doit être présent lorsque
les données relatives à un accident ou un incident sont transmises depuis l'enregistreur. Une copie
des données sera mise à la disposition de l'équipe.

d) Toute conclusion relative à la cause d'un accident, ou toute donnée relative à un accident, ne
pourra être publiée que sous la forme d'un rapport ayant été convenu entre l'équipe concernée et la
FIA.

.VOITURE DE RESERVE

86) Un concurrent peut utiliser plusieurs voitures pour les essais et la course pourvu que:

a) il n'utilise pas plus de deux voitures (une seule voiture pour une Equipe d'une voiture) pendant les
séances d'essais libres pendant chacun des deux jours d'essais prévus à l'article 115 a) et b);

b) il n'utilise pas plus de trois voitures (deux voitures pour une Equipe d'une voiture) pendant la
séance d'essais qualificatifs

c) elles soient toutes de la même marque et aient été engagées dans le Championnat par le même
concurrent;

e) elles aientété vérifiées conformément au présent Règlement Sportif;

f) chaque voiture porte le numéro de course du pilote qui la conduit.

87) Les changements de voiture ne pourront intervenir que dans les stands sous le contrôle des
commissaires de piste.

88) Aucun changement de voiture ne sera autorisé après le feu vert ( voir Article 139), à la
condition expresse que, si une course doit être recommencée selon l'Article 157 Cas A, l'instant à
partir duquel aucun changement de voiture n'est autorisé sera celui où le feu vert est allumé pour le
départ suivant.

89) Les instructions officielles seront transmises aux pilotes au moyen des signaux prévus par le
Code.

Les concurrents ne doivent pas utiliser des drapeaux semblables à ceux-ci de quelque manière que
ce soit.

90) Il est strictements interdit aux pilotes de conduire leur voiture dans la directio opposée à celle
de la course à moins que ce ne soit absolument néccessaire pour éloigner la voiture d'une position
dangereuse? Une voiture peut seulement être poussée pour être éloignée d'une position dangereuse
selon les indications des commissaires.

91) Tout pilote ayant l'intention de quitter la piste ou de rentrer à son stand ou à la zone du
paddock en manifestera l'intentio, en temps utile et s'assurera qu'il pourra le faire sans danger.

92) Pendant les essais et la course, les pilotes doivent utiliser seulement la piste et doivent à tout
moment observer les dispositions du Code relatives à la conduite sur circuit.

93) Un pilote qui abandonne sa voiture doit la laisser au point mort ou débrayée, avec le volant en
place.

94) Des réparations ne peuvent être éffectuées sur une voiture que dans la zone du paddock, dans
les stands ou sur la grille.

95) L'organisateur doit fournir au moins deux extincteurs d'une capacité de cinq kilos pour chaque
stand concerné et s'assurer de leur bon fonctionnement.

96) Les ravitaillements en carburant ne sont autorisés que dans les stands, sauf dans le cas prévu
par l'article 138.

97) Le pilote peut rester dans sa voiture pendant toute la durée du ravitaillement en carburant,
mais le moteur doit être arrêté à moins que soit utilisé un système de ravitaillement en course
approuvé par la FIA.

Les systèmes de ravitaillement en course ne peuvent être utilisés pendant, ou immédiatement après
une séance d'essais. Lorsqu'ils sont utilisés en course, tout le personnel de l'équipe travaillant sur la
voiture doit porter des vêtements protègeant du feu toutes parties du corps. Le concurrent doit
s'assurer qu'un assistant muni d'un extincteur en état de marche (capacité minimale, 25 kg) se
trouve à côté de la voiture pendant toute opération de ravitaillement en carburant.

98) Il est interdit de ravitailler en huile pendant la course. Tous les orifices de remplissage d'huile
doivent être conçus de manière que les commissaires techniques puissent y apposer des scellés.

99) Sauf dans les cas expressément autorisés par le Code ou le présent Règlement Sportif,
personne, excepté le pilote, ne peut toucher une voiture arrêtée à moins qu'elle ne se trouve dans
les stands ou sur la grille de départ.

100) Une voiture ne pourra à aucun moment effectuer une marche arrière dans la voie des stands
par ses propre moyens.

101) Pendant les périodes commençant 15 minutes avant et se terminant 5 minutes après chaque
séance d'essais, ainsi que pendant la période comprise entre l'allumage des feux verts (Article 139
et le moment où la dernière voiture entre dans le parc fermé, personne n'est autorisé sur la piste à
l'exception:

a) des commissaires de piste ou autres personnels autorisés dans l'exercice de leurs fonctions;

b) des pilotes lorsqu'ils conduisent ou sous la direction des commissaires de piste;

c) des mécaniciens en application de l'Article 140 uniquement.

102) Pendant une course, le moteur ne peut être remis en marche qu'à l'aide du démarreur, sauf:

a) dans la voie des stands où l'utilisation d'un distositif de démarrage extérieur est autorisé, ou

b) en application de l'Article 145c) ou d).

103) Les pilotes prenant part aux essais et à la course doivent toujours porter les vêtements et le
casque spécifiés dans le Code.

104) Une vitesse limitée à 80 Km/h en essais et 120 Km/h pendant le warm-up et la course, ou telles
autres limitations de vitesse pouvant être décidées par le Bureau Permanent de la Commission de
Formule 1, sera imposée sue la voie des stands.

105) Si un pilote est confronté à de graves problèmes mécaniques durant les essais ou la course, il
doit évacuer la piste dès que cela peut être fait en sécurité.

106) Le feu arrière de la voiture doit être allumé en permanence quand elle roule avec des pneus
pluie.

107) Seuls six membres d'équipe par voiture participante ( dont chacun aura reçu et devra porter
une identification spéciale) sont admis dans la zone de signalisation pendant les essais et la course.
La zone des stands est interdite aux personnes de moins de 16 ans.

108)Les animeaux, sauf ceux qui pourront avoir été expressément autorisés par la FIA pour l'usage
des services de sécurité, sont interdits dans la zone des stands, sur la piste et dans toutes les zones
réservées aux spectateurs.

109) Le directeur de l'épreuve, le directeur de course ou le délégué médical de la FIA peuvent
demander à un pilote de se soumettre à un examen médical à tout moment pendant la durée d'une
Epreuve.

110) Tout non respect des conditions générales de sécurité du Code ou du présent Règlement
Sportif pourra entraîner l'exclusion de l'épreuve de la voiture et du pilote concernés.

. ESSAIS LIBRES, QUALIFICATIONS ET WARM-UP

111) sauf quand le présent Règlement Sportif contient des dispositions diffèrentes, la discipline en
vigueur dans les stands et sur la piste ainsi que les mesures de sécurité seront les mêmes pour
toutes les séances d'essais, que celles en vigueur pendant la course.

112) Aucun pilote ne pourra prendre le départ de la course sans avoir pris part aux essais
qualificatifs.

113) Pendant tous les essais, un feu rouge et un vert seront placé à la sortie des stands. Les
voitures ne pourront sortir de la voie des stands que lorsque le feu vert sera allumé. De plus, un
drapeau bleu ou un feu bleu clignotant sera présenté à la sortie des stands afin de prévenir les
pilotes quittant les stands si des voitures sont à l'approche sur la piste.

114) Pendant l'Epreuve, le circuit ne sera pas utilisé pour d'autres fins que celles de l'épreuve,
excepté chaque jour après la séance d'essais et pendant la période commençant après les essais
libres le jour de la course et finissant 60 minutes avant l'ouverture de la voie des stands ou à
d'autres moments avec l'autorisation écrite de la FIA.

115) Les séances d'essais libres se dérouleront:

a) Deux jours (à Monaco, trois jours) avant la course, de 11h00 à 12h00 et de 13h00 à 14h00.

b) La veille de la course, de 9h00 à 9h45 et de 10h15 à 11h00.

116) La séance d'essais qualificatifs se déroulera:

a) La veille de la course, de 13h00 à 14h00.

b) Chaque pilote est limité à 12 tours maximum pour la séance d'essais qualificatifs. Si un pilote
accomplit plus de 12 tours, tous les temps réalisés par ce pilote seront annulés.

117) Warm-up: une séance d'essais libres aura lieu le jour de la course, d'une durée de 30 minutes
et commençant 4 heures et 30 minutes avant l'heure du départ de la course.

118) L'intervalle entre la séance d'essais libres qualificatifs ne pourra jamais être inférieur
à une heure et 30 minutes.

Ce n'est que dans des conditions tout à fait exceptionnelles qu'un retard de la séance d'essais libres
ou d'autres dificultés le matin de la course pourront entraîner un changement de l'heure de départ
de la course.

119) Pendant les essais une voiture qui s'arrête doit être dégagée de la piste le plus rapidement
possible afin que sa présence ne constitue pas un danger, ou ne gêne pas les autres concurrents. Si
le pilote est dans l'impossibilité de dégager la voiture d'une position dangereuse en la conduisant, il
est du devoir des commissaires de piste de lui prêter assistance. Si la voiture, grace à cette
assistance, est conduite ou poussée jusqu'aux stands, la voiture ne pourra plus être utilisée au cours
de cette séance.

De plus, si cette aide est apportée lors d'une séance d'essais pré-qualificatifs ou qualificatifs, le
meilleur temps au tour du pilote réalisé pendant la séance concernée sera supprimé.

En cas d'infraction en matière de pilotage lors des essais, les Commissaires Sportifs pourront
supprimer tout nombre de temps de qualification au pilote concerné. Dans ce cas, une équipe ne
pourra pas faire appel de cette décision des Commissaires Sportifs.

120) le directeur de course peut interrompre les essais aussi souvent et pour aussi longtemps qu'il
l'estime nécessaire pour dégager la piste ou permettre l'enlèvement d'une voiture. Dans le cas
d'essais libres exclusinement, le directeur de course, avec l'accord des Commissaies Sportifs, peut
décider de ne pas prolonger la période d'essais après une interruption de ce genre. En outre, si de
l'avis des commissaires sportifs, un arrêt est causé délibérément, le pilote concerné pourra voir
annuler les temps qu'il a réalisés dans cette séance, et il pourra se voir refuser l'autorisation de
participer à toute autre séance d'essais ce jour-là.

121) Toutes les voitures abandonnées sur le circuit pendant la première période d'essais libres
seront ramenées aux stands pendant l'intervalle et pourront participer à la seconde période d'essais
libres.

122) Au cas où une ou plusieurs séances d'essais ainsi interrompues, aucune réclamation
relative aux effets possibles sur la qualification des pilotes admis au départ ne pourra être admise.

123) Tous les tours effectués pendant la séance d'essais qualificatifs seront chronométrés pour
déterminer la position des pilotes au départ conformément à l'Article 129.

A l'exception des tours pendant lesquels un drapeau rouge est présenté (voir Article 155), il sera
considéré qu'une voiture a effectué un tour chaque fois qu'elle franchira la ligne.

. ARRET DES ESSAIS

124) S'il devient nécessaire d'arrêter les essais à cause de l'encombrement du circuit à la suite d'un
accident ou parce qu'à ce moment les conditions atmosphériques ou d'autres raisons en rendent la
poursuite dangereuse, le directeur de course ordonnera qu'un drapeau rouge soit déployé sue la
ligne et que tous les feux d'annulation y soient allumés. Simultanément, des drapeaux rouges
seront déployés à tous les postes de commissaires de piste. Lorsque le signal de cesser de courir
sera donné, toutes les voitures réduiront immédiatement leur vitesse et rentreront lentement à leurs
stands respectifs, et toutes les voiture abandonnées sur la piste en seront enlevées et placées en
lieu sûr. Un tour pendant lequel le drapeau rouge est présenté ne comptera pas pour l'allocation
totale de tours d'une voiture pour cette séance.

A la fin de chaque séance d'essais les pilotes ne pourront franchir la ligne qu'une seul fois.

. CONFERENCES DE PRESSE ET PARADE DES PILOTES

125) Le délégué presse de la FIA choisira un maximum de cinq pilotes qui devront assister à une
conférence de presse dans le centre média pendant une période d'une heure à partir de 15h00 le
jour précédant les premiers essais. Les équipes de ces pilotes seront notifiées au moins 48 heures
avant la conférence. Par ailleurs, un maximum de deuv personnalités d'Equipe pourront être
choisies par le délégué de presse de la FIA pour assister à cette conférence de presse. Le premier jour
des essais, un minimum de trois et un maximum de six pilotes et/ ou personnalités d'équipe (autres
que ceux ayant assisté à la conférence de presse de la veille et sous réserve de l'accord du directeur
d'équipe) seront tirés au sort ou désignés par roulement par le délégué de presse FIA pendant
l'Epreuve, et devront se mettre à la disposition des médias pour une conférence de presse au centre
médias, pendant une période d'une heure à partir de 15h30.

126) Aussitôt après la séance d'essais qualificatifs, les trois premiers pilotes des qualifications
devront de rendre disponibles pour des interviews télévisées dans la salle unilatérale, puis pour
participer à une conférence de presse dans le centre médias pendant une période maximale de 30
minutes.

127) Une heure et quinze minutes après le fin du warm-up tous les pilotes doivent être présents à
une parade des pilotes. Le délégué presse fournira des précisions sur la parade aux concurrents.

. LA GRILLE

128) A l'issue de la séance d'essais qualificatifs, le temps le plus rapide réalisé par chaque pilote
sera officiellement publié (voir Article 51).

129) La grille sera déterminée dans l'ordre des temps les plus rapides réalisés par chaque pilote. Si
deux ou plusieurs pilotes obtenaient le même temps, la priorité serait donnée à celui qui l'a obtenu
le premier.

130) Le pilote le plus rapide prendra le départ de la course sur la position de la grille qui était celle
de la "pole position" l'année précédente ou, sur un nouveau circuit, celle qui a été désignée comme
telle par le délégué à la sécurité de la FIA.

131) Un pilote dont le meilleur tour d'essai qualificatif dépasse 107% du temps de la pole position
ne sera pas admis à participer au warm-up où à la course Toutefois, dans des circonstances
exceptionnelles, qui pourront comprendre la réalisation d'un temps au tour approprié lors d'une
précédente séance d'essais libres, les commissaires sportifs pourront autoriser la voiture à prendre
le départ de la course.

Si plusieurs pi1otes sont acceptés de cette manière, leur ordre sera déterminé par les commissaires
sportifs.

Dans les deux cas, une Equipe ne pourra faire appel de la décision des commissaires sportifs.

132) La grille de départ sera publiée après le warm-up, le jour de la course. Tout concurrent dont
la (les) voiture(s) est (sont) dans l'impossibilité de prendre le départ pour quelque raison que ce
soit (ou qui a de bonnes raisons de croire que sa (ses) voiture(s) ne sera (seront) pas prête(S) à
prendre le départ) doit en informer le directeur de course dès qu'il en aura l'occasion et, dans tous
les cas, pas plus tard que 45 minutes avant le départ de la course. Si une ou plusieurs voitures en
est (sont) retirée(s), l'(les) intervalle(s) de la grille sera (seront) comblé(s) en conséquence. La
grille de départ définitive sera publiée 45 minutes avant le départ de la course.

133) La grille aura une formation décalée 1 x 1, et les rangs de la grille seront separés d'une
distance de 8 mètres.

134) Une voiture n'ayant pas pris sa place sur la grille au moment où le signal 10 minutes est
montré ne sera plus autorisée à le faire et partira des stands en application de l'Article 137.

. BRIEFING

135) Un briefing par le directeur de l'Epreuve aura lieu à 10h00 le premier jour des essais. Tous les
pilotes engagés à l'Epreuve et leur Directeur sportit, doivent être présents. Si le directeur de
l'Epreuve estime qu'un autre briefing est nécessaire, il aura lieu une heure après la fin du warm-up.
Les concurrents en Seront informés au plus tard trois heures après la fin des essais qualificatifs si
cela est jugé nécessaire.

. PRUCEDURE DE DEPART

136) 30 minutes avant l'heure du départ de la course, les voitures quitteront les stands pour couvrir
un tour de reconnaissance. A la fin de ce tour, elles s'arrêteront sur la grille dans l'ordre de départ,
moteur arrêté.

Au cas où leurs pilotes souhaiteraient et éffectuer plus d'un tour de reconnaissance, ils les conduiront
pour ce faire dans la voie des stands à une vitesse très réduite entre chacun des tours.

137) 17 minutes avant l'heure du départ, retentira un signal sonore annonçant que la fermeture de
la sortie des stands aura lieu 2 minutes plus tard. 15 minutes avant l'heure de départ, la sortie des
stands sera fermée et un second signal sonore retentira. Toute voiture se trouvant encore dans les
stands pourra prendre le départ des stands mais seulement sous la direction des commissaires. Elle
ne pourra être amenée à la sortie des stands qu'avec le pilote au volant. Lorsque la sortie des
stands est située juste derrière la Ligne, les voitures ne pourront rejoindre la course qu'après le
passage de l'ensemble du plateau devant la sortie des stands lors de leur premier tour de course.
Lorsque la sortie des stands se trouve juste devant la Ligne, les voitures pourront rejoindre la
course dés que l'ensemble du plateau aura franchi la Ligne après le départ.

138) Tout ravitaillement sur la grille de départ ne pourra être effectué qu'avant le signal 5 minutes
et au moiyen d'un unique récipient non pressurisé d'une capacité maximale de 12 litres. Un tel
récipient ne pourra pas être rempli pendant la procédure de départ, et il devra être connecté à la
voiture par un ou plusieurs coupleurs auto-obturants.

139) L'approche du départ sera annoncée par la présentation des signaux dix minutes, cinq
minutes, trois minutes, une minute et trente secondes avant le dèpart du tour de formation. Chacun
de ces signaux sera accompagné par un signal sonore. Lorsque le signal dix minutes est montré,
toutes les personnes sauf les pilotes, officiels et personnels techniques des équipes doivent quitter
la grille. Lorsque le signal cinq minutes est montré, toutes les voitures doivent être équipées de
leurs roues qui, après ce signal, ne pourront être retirées que dans les stands. Toute voiture dont
toutes les roues ne seront pas montées au signal cinq minutes devra prendre le départ de la course
du fond de la grille ou de la voie des stands. Lorsque le signal une minute sera montré, les moteurs
seront démarrés et tous les personnels techniques des équipes devront quitter la grille.

Lorsque les feux verts sont allumés, les voitures doivent entamer le tour de formation sous la
conduite du pilote en "pole position". L,orsqu'ils quittent la grille, tous les pilotes doivent rouler à
une vitesse très réduite jusqu'au dégagement de tout le personnel des Equipes se trouvant à côté de
la piste. Il est interdit d'effectuer des essais de départ pendant le tour de formation et les voitures
doivent rester en l'formation aussi serrée que possible. Pendant le tour de formation, les
dépassements ne sont autorisés que si une voiture est retardée en quittant sa position de grille et
que les voitures se trouvant derrière elle ne peuvent éviter de la dépasser sans retarder indûment le
reste du plateau. En ce cas, les pilotes ne peuvent dépasser que pour rétablir l'ordre de départ
initial. Un pilolte retardé en quittant la grille ne peut dépasser une autre voiture en mouvement s'il
est resté immobile après le franchissement de la Ligne par le reste des voitures, et il doit prendre le
départ de la course à partir de l'arrière de la grille. Si plusieurs pilotes sont affectés, ils doivent se
placer à l'arrière de la grille dans l'ordre dans lequel ils sont partis pour effectuer le tour de
formation. En ce qui concerne cet Article uniquement, si la Ligne n'est pas située devant la pole
position, il s'agira d'une ligne blanche située un métre avant la pole position. Une penalité en temps
sera imposée à tout pilote qui, de l'avis des commissaires sportifs, a doublé sans nécessité une autre
voiture pendant le tour de formation.

140) Tout pilote se trouvant dans l'impossibilité de prendre le départ du tour de formation doit
lever le bras et, après le franchissement de la Ligne par le reste des voitures, ses mécaniciens sont
autorisés à essayer de résoudre le problème sous le contrôle des commissaires de piste. Si la
voiture demeure incapable de prendre le départ du tour de formation, elle sera poussée dans la voie
des stands par le chemin le plus court, et les mécaniciens pourront de nouveau travailler dessus.

141) Lorsque les voitures reviendront à la grille à la fin du tour de formation, elles s'arrêteront sur
leurs positions respectives de grille, en gardant leur moteur en marche. Lorsque toutes les voitures
se seront immobilisées, le signal cinq secondes apparaîtra, suivi des signaux quatre, trois, deux et
une secondes. A tout moment après l'apparition du signal une seconde, la course commencera à
l'extinction de tous les feux rouges.

142) Il y aura un départ arrêté. Le signal de départ sera donné au moyen de feux de départ
déclenchés par le starter permanent. Pendant le départ d'une course, le mur des stands doit être
libre de toute personne à l'exception des officiels et des commissaires préposés à l'incendie dûment
autorisés qui auront tous reçu l'accréditation (laissez-passer) appropriée et devront la porter.

143) Toute voiture qui ne peut pas maintenir l'ordre de départ pendant le tour de formation ou est
en mouvement lorsque le feu une seconde s'allume doit entrer dans la voie des stands et prendre le
départ des stands comme le prévoit l'.Article 137.

144) Si, après être revenu à la grille de départ au terme du tour de formation, le moteur d'un pilote
s'arrête et si ce pilote est dans l'impossibilité de redémarrer sa voiture, il doit lever immédiatement
les mains au-dessus de sa tête et le commissaire responsable de sa ligne doit immédiatement agiter
un drapeau jaune. Si le départ est retardé (voir Article 145), un commissaire se tiendra avec un
drapeau jaune devant la voiture concernée pour l'empècher de bouger jusqu'à ce que tout le plateau
ait quitté la grille. Le pilote pourra alors suivre la procédure prévue aux Articles 140 et 143.
Comme indiqué dans l'Article 141, les autres voitures garderont leur position de grille, et la ou les
position(s) vacante(s) resteront inoccupées.

Si plusieurs pilotes se trouvent dans cette situation, leur nouvelle position à l'arrière de la grille sera
déterminée en fionction de leurs positions relatives sur la grille au début du tour de formation.

145 ) Si un problème se pose lorsque les voitures reviennent sur la grille de départ à la fin du tour
de formation, la procédure suivante s'appliquera.

a) Si le départ de la course n'a pas été donné, tous les feux d'annulation seront allumés, tous les
moteurs seront arrêtés et le nouveau tour de formation commencera 5 minutes plus tard, la
distance de la course étant réduite d'un tour. Le signal suivant sera le signal trois minutes.

b) Si le départ de la course a déjà été donné, les commissaires situés le long de la grille agiteront
leurs drapeaux jaunes afin d'informer les pilotes qu'une voiture est immobilisée sur la grille.

c) Si, après le départ de la course, une voiture reste immobile sur la grille de départ, il est du devoir
des commissaires de la pousser dans la voie des stands par le chemin le plus rapide. Si le pilote
peut redémarrer la voiture alors qu'elle est poussée, il pourra rejoindre la course.

d) Si le pilote ne peut redémarrer la voiture alors qu'elle est poussée, ses mécaniciens pourront
essayer de la démarrer dans la voie des stands. Si, à ce moment-là, la voiture démarre, elle pourra
rejoindre la course. Le pilote et les mécaniciens doivent à tous moments suivre les instructions des
commissaires de piste pendant cette période.

146) Si l'Article 145 s'applique, la course comptera néanmoins pour le Championnat, nonobsant le
nombre de fois où cette procédure a été répétée, et le fait que la distance de la course en ait été
réduite.

147) Aucun ravitaillement en carburant ne sera autorisé sur la grille si plus d'une procédure de
départ s'est révélée nécessaire en application de l'Article 145.

148) Une pénalité en temps sera infligée pour un faux départ jugé au moyen d'un transpondeur
fourni par la FIA qui devra équiper la voiture comme spécifié.

149) La seule variation permise dans cette procédure de départ relève des cas suivants:

a) Si la piste est sèche pendant toute la durée des essais mais devient mouillée (ou vice-versa)
après la fin du warm-up et au moins 60 minutes avont l'heure du départ, une séance de 15 minutes
d'essais libres pourra être autorisée.

b) S'il commence à pleuvoir après l'apparition du signal 5 minutes mais avant le départ de la course
et que, de l'avis du directeur de l'Epreuve, les équipes devraient avoir la possibilité de changer de
pneumatiques, les feux d'annulation seront allumés sur la Ligne, et la procédure de départ
recommencera à partir du point 15 minutes. Si nécessaire, la procédure prévue par lArticle 145
sera suivie.

c) Si le départ de la course est imminent et que de l'avis du directeur de l'Epreuve, la quantité d'eau
sur la piste est telle que celle-ci ne puisse être négociée en sécurite, même avec des pneus pluie, les
feux d'annulation seront allumés sur la Ligne et simultanément un panneau "10" à fond rouge sera
présenté. Ce panneau "10" à fond rouge signifiera qu'il doit y avoir un délai de 10 minutes avant
que ne soit reprise la procédure de départ. Si les conditions atmosphériques se sont améliorées au
terme de cette période de 10 minutes, un panneau "10" à fond vert sera présenté. Le panneau "10"
à fond vert signifiera que le feu vert sera allumé dix minutes plus tard.

Cinq minutes après la présentation du panneau "10" à fond vert, la procédure de départ
commencera et les signaux normaux afférents à la procédure de départ (c'est à dire 5, 3, 1 min, 30
secondes) seront présentés.

Cependant, si les conditions atmosphériques ne se sont pas améliorées dans les dix minutes suivant
la présentation du panneau "10" à fond rouge, les feux d'annulation seront allumés sur la Ligne et
le panneau "10" à fond rouge sera présenté de nouveau, ce qui signifiera un délai supplémentaire
de dix minutes avant que la procédure de départ ne puisse être reprise.

Cette procédure pourra être répétée plusieurs fois. A tout moment pendant la présentation d'un
panneau "10" (à fond rouge ou vert), celle-ci sera accompagnée d'un avertissement sonore.

d) Si le départ de la course est donné derrière la voiture de sécurite, l'Article 154 n) s'appliquera.

150) Les commissaires sportifs pourront utiliser tout système vidéo ou électronique susceptible de
les aider à prendre une décision. Les décisions des commissaires sportifs pourront prévaloir sur
celles des juges de fait. Toute infraction aux dispositions du Code ou du présent Réglement Sportif
relatives à la procédure de départ pourra entraîner l'exclusion de la voiture et du pilote concernés
de l'Epreuve.

. LA COURSE

151) Une course ne sera pas arrêtée en cas de pluie sauf si le circuit est bloqué ou si la poursuite
de la course s'avérait dangereuse (voir l'Article 155).

152) Pendant la course (excepté en application de l'Article 145c) et d)), une voiture qui s'arrête
doit être dégagée de la piste le plus rapidement possible afin que sa présence ne constitue pas un
danger, ou ne gêne pas les autres concurrents. Si le pilote est dans l'impossibilité de dégager la
voiture d'une position dangereuse en la conduisant, il est du devoir des commissaires de piste de lui
prêter assistance. Si cette assistance permet au moteur de redémarrer et au pilote de rejoindre la
course, la voiture sera exclue du classement de la course.

153 ) Pendant la course, les pilotes ne pourront sortir de la voie des stands que lorsque le feu de
sortie des stands est vert et sous leur propre responsabilité. Un drapeau bleu déployé par un
commissaire de piste, ou un feu bleu clignotant, signalera également au pilote si des voitures sont
à l'approche sur la piste.

. VOITURE DE SÉCURITÉ

154)

a) La voiture de sécurité approuvée par la FIA sera conduite par un pilote de circuit expérimenté
Elle aura à son bord un observateur approuvé par la FIA, capable de reconnaître toutes les voitures
en course, et qui sera en contact radio permanent avec la direction de course

b) 30 minutes avant l'heure du départ de la course, la voiture de sécurité prendra position à l'avant
de la grille et restera là jusqu'à ce que le signal des cinq minutes soit donné. A ce moment-là
(excepté en application du point n) ci-dessous), elle couvrira un tour complet du circuit et rentrera
dans la voie des stands. Si l'Article 149a) s'applique, la voiture de sécurité prendra position à
l'avant de la grille dés que la séance de 15 minutes d'essais libres sera terminée.

c) La voiture de sécurité pourra être mise en service pour neutraliser la course sur décision du
directeur de course. Elle ne sera utilisée que si des concurrents ou des officiels courent un danger
physique immédiat, dans des circonstances ne justifiant néanmoins pas l'arrêt de la course.

d) Quand l'ordre sera donné d'utiliser la voiture de sécurité, tous les postes de surveillance
déploieront des drapeaux jaunes immobiles et un panneau "SC", qui seront maintenus jusqu'à la fin
de l'intervention.

e) Pendant la course, la voiture de sécurité, gyrophares allumés, partira de la voie des stands et
gagnera la piste, où que se trouve la voiture en tête de la course.

f) Toutes les voitures en course doivent se mettre en file derrière la voiture de sécurité à une
distance inférieure à 5 longueurs de voiture. Il est absolument interdit de dépasser (excepté en
application du point n) ci-dessous), à moins qu'une voiture n'y soit invitée par la voiture de
sécurité.

g) Quand le directeur de course le lui ordonnera, l'observateur à bord de la voiture de sécurité
utilisera un feu vert pour faire signe de dépasser à toutes les voitures se trouvant entre cette
voiture et la voiture de tête. Ces voitures continueront de rouler à vitesse réduite et sans se
dépasser, jusqu'à ce qu'elles atteignent la file de voitures se trouvant derrière la voiture de sécurité

h) La voiture de sécurité sera utilisée au moins jusqu'à ce que la voiture de tête soit derrière la
voiture de sécurité et que les autres voitures soient alignées derrière la voiture de tète. Une fois
derrière la voiture de sécurité, la voiture de tête doit rester à une distance inférieure à 5 longueurs
de voiture de la voiture de sécurité (excepté en application du point j) ci-dessous) et les autre
voitures doivent rester en formation aussi serrée que possible.

i) Pendant que la voiture de sécurité sera en service, les voitures concurrentes pourront s'arrêter à
leur stand, mais elle ne pourront regagner la piste que lorsque le feu Vert à la sortie des stands aura
été allumé. il sera allumé en permanence, sauf lorsque la voiture de sécurité et la file de voitures
qui la suit passeront devant la sortie des stands, ou seront sur le point de le faire. Une voiture
regagnant la piste doit avancer a vitesse réduite jusqu'à ce qu'elle atteigne l'extrémité de la file de
voitures se trouvant derrière la voiture de sécurité.

j) Lorsque le directeur de course rappellera la voiture de sécurité, elle éteindra tous ses gyrophares,
ce sera le signal pour les pilotes qu'elle rentrera dans la voie des stands à la fin de ce tour, A ce
moment-là, la première voiture de la file derrière la voiture de sécurité pourra imposer l'allure et, si
nécessaire, se situer à plus de cinq longueurs de voiture derrière elle. Lorsque la voiture de sécurité
approchera de l'entrée des stands, les drapeaux jaunes et les panneaux SC aux postes de
surveillance seront retirés et les drapeaux verts seront déployés pendant un tour.

k) Lorsque la voiture de sécurité aura quitte le circuit et que les voitures approcheront de la Ligne,
des feux verts seront allumés. Les dépassements restent formellement interdits jusqu'à ce que les
voitures passent devant le feu vert sur la Ligne.

l) Chaque tour accompli pendant que la voiture de sécurité est utilisée sera compté comme un tour
de course.

m) Si la course est arrêtée en application du Cas C de l'Article 156, la voiture de sécurité prendra
le drapeau à damier et toutes les voitures en mesure de le faire doivent la suivre dans la voie des
stands et dans le parc fermé.

n) Dans des circonstances exceptionnelles, le départ de la course peut être donné derrière la
voiture de sécurité. Dans ce cas, ses gyrophares jaunes seront allumés à tout moment avant le
signal une minute. C'est le signal pour les pilotes que le départ de la course sera donne derriére la
voiture de sécurité. Lorsque les feux verts s'allumeront, la voiture de sécurité quittera la grille
suivie de toutes les voitures dans l'ordre de la grille à une distance inférieure à 5 longueurs de
voiture. Il n'y aura aucun tour de formation et la course commencera lorsque la voiture de tête
franchira la Ligne pour la première fois.

Le dépassement est autorisé, pendant le premier tour uniquement, si une, voiture est retardée
lorsqu'elle quitte sa position sur la grille et que les voitures derrière ne peuvent éviter de la
dépasser sans retarder outre mesure le reste du plateau. Dans ce cas, les pilotes ne peuvent
dépasser que pour rétablir l'ordre de départ initial. Un pilote retardé en quittant la grille ne peut
dépasser une autre voiture en marche s'il était immobile après le franchissement de la ligne par les
autres voitures, et doit se ranger à l'arrière de la file de voitures se trouvant derrière la voiture de
sécurité. Si plusieurs pilotes sont concernés, ils doivent se ranger à l'arrière de la file de voitures
selon l'ordre dans lequel ils ont quitte la grille. Une pénalité en temps sera imposée à tout pilote qui
aura, de l'avis des commissaires sportifs, dépassé sans nécessité une autre voiture pendant le
premier tour.

. ARRET DE LA COURSE

155) S'il devient nécessaire d'arrêter la course à cause de l'encombrement du circuit à la suite d'un
accident ou parce qu'à ce moment les conditions atmosphériques ou d'autres raisons en rendent la
poursuite dangereuse, le directeur de course ordonnera qu'un drapeau rouge soit déployé sur la
Ligne et que les feux d'annulation y soient allumés. Simultanément, des drapeaux rouges seront
déployés à tous les postes de commissaire de piste. Lorsque le signal de cesser de courir sera
donné, toutes les voitures devront immédiatement réduire leur vitesse, sachant que:

• le classement de la course sera le classement à la fin de l'avant-dernier tour précédant celui
  au cours duquel le signal d'arrêt a été donné,
  
• des véhicules de course ou de secours peuvent se trouver sur la piste,
  
• le circuit peut être complètement obstrué à cause d'un accident,
  
• les conditions atmosphériques auront pu rendre le circuit impraticable à grande vitesse,
  
• la voie des stands sera ouverte.

156) La procédure à suivre varie selon le nombre de tours complets effectués par le leader de la
course avant que le signal d'arrêt ne soit donné:

Cas A: Moins de deux tours complets Si un nouveau départ peut être donné, l'article 157
s'appliquera.

Cas B: Deux tours complets, ou plus, mais moins de 75% de la distance prévue pour la course
(arrondie au nombre entier supérieur de tours). Si un nouveau départ peut être donné, l'Article 158
s'appliquera.

Cas C: 75% ou plus de la distance de la course (arrondie au nombre entier supérieur de tours).
Les voitures seront directement dirigées vers le parc fermé, et la course sera considérée comme
terminée quand la voiture de tête aura dépassé la Ligne pour l'avant-dernière fois, avant que la
course ne soit arrêtée.

. NOUVEAU DEPART D'UNE COURSE

157) Cas A

a) Le premier départ sera considéré comme nul et non avenu.

b) La longueur de la nouvelle course sera la distance intégrale prévue.

c) Les pilotes qualifiés pour la course seront admis au nouveau départ soit dans leur voiture
d'origine soit dans une voiture de réserve.

d) Après que le signal d'arrêt de la course aura été donné, toutes les voitures en état de marche se
dirigeront directement mais lentement:

• soit vers la voie des stands;
  
• soit, si la grille est libre, vers leur position de grille initiale;
  
• soit, si la grille n'est pas libre, vers une position située derrière la dernière position de la
  grille, selon les directives des commissaires de piste.

e) Il sera permis de travailler sur toutes les voitures.

f) Le ravitaillement en carburant sera autorisé jusqu'à ce que le signal cinq minutes soit présenté.

158) Cas B

a) La course sera considérée comme étant en deux parties, la première se terminant quand la
voiture de tête franchit la ligne pour l'avant-dernière fois avant que la course ne soit arrêtée

b) La longueur de la seconde partie, sera inférieure de trois tours à la distance prévue pour la
course moins la première partie.

c) Pour la seconde partie, la grille sera une grille standard, les voitures étant positionnées dans leur
ordre d'arrivée à la fin de la première partie.

d) Seules les voitures avant pris le premier départ seront admises, à condition qu'elles soient
retournées par leur propres moyens, en empruntant une voie autorisée:

• soit à la voie des stands;
  
• soit à une position à l'arrière de la dernière position de grille, selon les instructions des
  commissaires de piste.

e) Aucune voiture de réserve ne sera admise.

f) Il sera permis de travailler sur les voitures dans les stands ou sur la grille. Tout travail effectué
sur la grille devra être fait dans la position de grille correcte de la voiture et ne devra en aucune
façon empêcher le nouveau départ.

g) Si une voiture rentre aux stands, elle pourra être ravitaillée. Si une voiture est ravitaillée, elle
devra prendre le nouveau départ de l'arrière de la grille et, si plusieurs voitures sont concernées,
leurs positions seront déterminées par leur ordre dans l'avant-dernier tour avant l'arrêt de la course.
En ce cas, leurs positions de grille initiales resteront vacantes.

159) Dans les deux Cas A et B:

a) 10 minutes après le signal d'arrêt, la sortie des stands sera fermée.

b) 15 minutes après le signal d'arrêt, le signal cinq minutes sera présenté, la grille sera fermée et la
procédure normale de départ recommencera.

c) Toute voiture dans l'impossibilité de reprendre sa position sur la grille avant le signal 5 minutes,
sera dirigée vers les stands. Elle pourra alors partir des stands comme le prévoit l'article 137.
l'organisateur doit disposer d'assez de personnel et de matériel pour que cet horaire puisse être
respecté même dans les circonstances les plus difficiles.

. ARRIVEE

160) Le signal de fin de course sera donné sur la ligne dès que la voiture de tête aura parcouru
toute la distance de la course conformément à l'article 13. Si deux heures s'écoulent avant que la
distance totale ait été parcourue, le signal de fin de course sera donné à la voiture de tête la
première fois qu'elle franchira la Ligne après l'expiration de ce délai.

161) Si le signal de lin de course est donné, pour quelque raison que ce soit (autre que celles
prévues par l'Article 155) avant que la voiture de tête ait effectué le nombre de tours prévus, ou
que le temps prescrit soit écoulé, la course sera considérée terminée quand la voiture de tête aura
franchi la Ligne pour la dernière fois avant que le signal ait été donné. Si le signal de fin de course
est retardé pour quelque raison que ce soit, la course sera considérée comme s'étant terminée au
moment où elle aurait dû se terminer.

162) Après avoir reçu le signal de fin de course, toutes les voitures doivent se rendre sur le circuit
directement au parc fermé, sans s'arrêter, sans recevoir aucun objet quel qu'il soit, et sans aucune
assistance (sauf celle des commissaires de piste, si nécessaire). Toute voiture classée ne pouvant
atteindre le parc fermé par ses propres moyens sera placée sous le contrôle exclusif des
commissaires de piste, qui emmèneront la voiture au parc fermé.

. PARC FERME

163) Seuls les officiels chargés des contrôles peuvent pénétrer dans le parc fermè .Aucune
intervention de quelque nature que ce soit ne peut y être effectuée sans l'autorisation des officiel.

164) Lorsque le parc fermé sera en cours d'utilisation, la réglementation du parc fermé s'appliquera
à la zone comprise entre la Ligne et l'entrée du parc fermé.

165) Le parc fermé sera suffisamment grand et protégé pour assurer qu'aucune personne non
autorisée ne puisse y avoir accès.

. CLASSEMENT

166) La voiture classée première sera celle ayant couvert la distance prévue dans le temps le plus
court ou, selon le cas, ayant franchi en tête la Ligne à la fin de deux heures. Toutes les voitures
seront classées compte tenu du nombre de tours complets qu'elles auront accomplis et, pour celles
qui auraient totalisé le même nombre de tours, compte tenu de l'ordre dans lequel elles ont franchi
la Ligne.

167) Si une voiture met plus de deux fois le temps le plus rapide du vainqueur pour parcourir son
dernier tour, le dernier tour ne sera pas pris en considération lors du calcul de la distance totale
couverte par cette voiture.

168) Les voitures ayant parcouru moins de 90% du nombre de tours couverts par le vainqueur
(arrondi au nombre inférieur de tours) ne seront pas classées.

169) Le classement officiel sera publié après la course. Ce sera le seul classement valable, sous
réserve des modifications qui pourraient y être introduites en vertu du Code ou du présent
Règlement Sportif.

. CEREMONIE DE PODIUM

170) Les pilotes finissant la course en première, deuxième et troisième positions et un représentant
du constructeur vainqueur doivent participer à la cérémonie de remise des prix sur le podium, et
respecter la procédure de podium établie dans l'Annexe 3 (sauf à Monaco), et aussitôt après, se
rendre disponibles pendant une période de 90 minutes pour les interviews unilatérales télévisées et
la conférence de presse au centre médias.